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LEXIQUE
Utilisateur : internaute se connectant au site.
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Éditeur : acteur qui assure la maîtrise éditoriale.
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Informations personnelles : informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Cookie : fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation
ÉDITEUR ET PRÉSENTATION DU SITE
Ce site est édité par la société EARL METIVITIS, dont le siège social est situé au 7 Jeantieu Ouest 33490 Saint-André-du-Bois (Tél. : 05 56 76 46 41).
APE : 0121Z
Siret : 821 856 085 000 13
Le responsable de publication du site est Arnaud RESAMPA – mail : chateau.jeantieu@gmail.com
Coordonnées de l’hébergeur du site :
O2SWITCH – Clermont-Ferrand, France.
SARL au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
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AVERTISSEMENT
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://chateaujeantieu.fr/ est soumis au droit Français.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.